Déposée le 25 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.Q.F.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ACCROCH'TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.Q.F.D domicilié(e) Route de Ravel,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 964 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque ACCROCH'TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.Q.F.D. Société par Actions Simplifiée - Route de Ravel,69440 ST LAURENT D'AGNY - 69440 - France - SIREN 408964047
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Quincaillerie métallique ; matériaux de constructions métalliques ; métaux communs bruts et mi-ouvrés ; crochets métalliques à fixer au mur ; crochets de suspension métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; range-vélos métalliques ; cornières métalliques ; crémaillères métalliques ; équerres métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; installations non métalliques pour parquer des bicyclettes. Patères et crochets non métalliques, notamment pour vêtements ou rideaux ; tringles et anneaux de rideaux ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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